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Si vous êtes un enseignant ou un professionnel de la consomation, veuillez visiter la Consumer Classroom et vous inscrire pour accéder aux ressources pédagogiques ou devenir un partenaire.

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Imitations dangereuses

L’imitation dangereuse vise tous les produits, quels qu’ils soient, ayant l’apparence d’autres produits et compromettant de ce fait la santé et la sécurité des consommateurs.

En 1987, l’Union Européenne s’est intéressée aux produits pouvant être confondus avec des aliments. Mais le problème doit être entendu plus largement, dans la mesure où certains produits même factices peuvent être source d’incitation ou d’inspiration malsaine, notamment chez les enfants. D’autres sont présentés avec des caractéristiques inexactes et constituent un danger tant pour le commerce, que pour la santé des consommateurs.

Imitations de denrées alimentaires

Depuis 1989, l’Union européenne interdit la fabrication, la commercialisation et l’importation de tout objet qui, de par sa forme, couleur ou odeur, ressemble à un aliment et notamment à des friandises. L’objectif est bien sûr de préserver la santé et la sécurité des consommateurs, en particulier les enfants, qui peuvent être induits en erreur et victimes d’accidents. Suite

Imitations de produits autres que des denrées alimentaires

Un certain nombre de produits, sans ressembler à des denrées alimentaires, ont une apparence telle qu’ils présentent un danger pour la santé et la sécurité des consommateurs ; ils méritent à ce titre toute l’attention des pouvoirs publics. Il peut s’agir de produits contrefaits, de jouets fonctionnels, d’articles factices mais de nature à inciter les enfants à se battre ou à fumer… La directive 87/357/CEE avait prévu en son article 5 un éventuel élargissement de son champ d’application aux imitations dangereuses autres que les imitations de denrées alimentaires. A ce jour, les instances européennes n’ont (...) Suite